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Marques déposées par MAISON FRANCOIS PAQUET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
1077822
Date de dépôt :
01/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1978 par MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON FRANCOIS PAQUET, domicilié(e) société anonyme, LE PERREON EN BEAUJOLAIS (Rhône). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077822.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 1988.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , FP , LES MARQUISIERES


MAISON FRANCOIS PAQUET - société anonyme, LE PERREON EN BEAUJOLAIS (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

Menus, tarifs, étiquettes et tous imprimés, papier, articles en papier, carton, articles en carton.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazueses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.